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Groupes de sociétés, 2011-2012 : juridique, fiscal, social : à jour au 15 mars 2011

Francis Lefebvre
  • 17/05/2011
  • Lefebvre
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Couverture de Groupes de sociétés, 2011-2012 : juridique, fiscal, social : à jour au 15 mars 2011 par Francis Lefebvre

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Résumé

Cet ouvrage recueille et analyse des sources légales et jurisprudentielles relatives aux groupes de sociétés (droit des sociétés, droit fiscal et du travail, etc.). Un dossier est consacré aux stock options et aux attributions gratuites d'actions. Des modèles d'actes et schémas types utilisés fréquemment dans les groupes, de nombreux exemples, des sources documentaires sont présentés.

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