Droit des dérivés de crédit

Les dérivés de crédit sont de nouveaux instruments de gestion du risque de crédit qui concurrencent les garanties bancaires et l'assurance-crédit. Leur caractère novateur ne résulte pas tant de leur structure contractuelle que de leur emploi. Si les dérivés de crédit ne font qu'emprunter aux outils désormais traditionnels que sont le swap, l'option et le titre de créance, en revanche, leur utilisation en vue de transférer à un tiers le risque de crédit inhérent à une créance bouleverse le marché du crédit et mer en scène de nouveaux acteurs, tels que les investisseurs-consommateurs qui, désormais, pourront s'exposer au risque de crédit au moyen d'Opevm.

Cet ouvrage s'attache à qualifier juridiquement ces instruments de marché qui, parce qu'ils sont les produits d'une pratique financière pragmatique, font voler en éclat les catégories juridiques classiques. L'auteur adopte une démarche singulière en proposant une solution fondée non pas sur une analyse purement théorique, mais sur l'étude de cas concrets et de la documentation de marché encadrant contractuellement les opérations. Il met en lumière la fragilité juridique de l'ensemble du système financier qui résulte essentiellement de l'absence de définition conceptuelle de l'instrument financier, carence qui remet en cause, dans leur essence, les marchés réglementés, les services d'investissement et leur monopole, neutralise le mécanisme de close out-netting exorbitant du droit des faillites, et donne une vigueur nouvelle à l'exception de jeu du Code civil.

Ce livre s'adresse aux professionnels de la banque, de la finance et de l'assurance en quête d'une analyse juridique claire sur les dérivés de crédit et leur environnement. Il constitue, pour les entreprises envisageant d'utiliser les dérivés de crédit pour la gestion de leur risque client, un guide pour maîtriser des instruments qu'elles n'ont pas pour vocation de structure. Enfin, les étudiants tireront profit de cet ouvrage pédagogique et didactique.