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L'abeille et le droit : pour une évolution de la législation apicole

Jean-Philippe Colson
  • Puits fleuri
  • Paru le 17/10/2013
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Couverture de L'abeille et le droit : pour une évolution de la législation apicole par Jean-Philippe Colson

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Résumé

Diminution drastique du nombre des apiculteurs, recours accru aux pesticides, importations de miels mal ou peu contrôlées, interférences possibles des ondes avec les vols d'abeilles, succession d'autorisations administratives de mise sur le marché (AMM) de techniques ou produits dangereux pour les abeilles malgré les contentieux et les annulations répétées, année après année, de ces AMM sans cesse renouvelées... Il est temps que le droit vienne au secours des abeilles et de l'apiculture.

C'est ce que ce livre tente de faire.

  1. Quel statut pour l'apiculteur ?
    • La nature juridique des abeilles
    • Droits et obligations des apiculteurs
    • La vie juridique de l'exploitation apicole
    • La fiscalité de l'apiculture
    • L'apiculture et les apiculteurs
    • La gestion du cheptel apicole
    • Les produits de l'apiculture
    • Les responsabilités
  2. Quelle protection pour l'abeille ?
    • La protection des abeilles face aux atteintes naturelles
    • Les abeilles et les pesticides
    • Les abeilles et les organismes génétiquement modifiés
    • Les abeilles et les champs électriques et magnétiques

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