Le renouveau du droit du domaine public fluvial

Le renouveau du droit du domaine public fluvial

L'histoire des voies d'eau est intimement liée à celle des hommes, tant les fleuves et rivières ont aidé les villes construites sur leurs rives à se développer. Que serait Paris sans la Seine, Lyon sans le Rhône et la Saône, et les châteaux de la Loire sans Loire ?

Le droit du domaine public fluvial est donc une matière ancienne, riche, qui s'est forgée en même temps que se construisait la prospérité économique de notre pays. Mais au 20^ème siècle, le long déclin du transport fluvial a fait que ce droit si particulier a été délaissé, tout comme la plupart de nos voies d'eau.

La prise de conscience, au cours de ces dernières décennies, de la nécessité de protéger l'environnement a permis de forger un véritable droit de l'eau, en même temps qu'il a fait renaître le domaine public qui l'accueille.

Le réseau et le transport fluvial se sont modernisés à marche forcée aidés en cela par le fort développement du tourisme fluvial et des loisirs nautiques. La décision récente de créer un nouveau canal, le canal Seine-Nord, est l'un des témoignages les plus spectaculaires du regain d'intérêt des pouvoirs publics pour la voie d'eau au lendemain du Grenelle de l'environnement.

Le droit du domaine public fluvial, qui jusqu'à la fin du 19^ème siècle avait évolué constamment pour rester adapté à l'histoire des voies d'eau et aux activités qui s'y développaient redevient l'objet de toutes les attentions.

Pourtant, aucun auteur n'avait encore consacré d'ouvrage ou de thèse spécifique au domaine public fluvial.

C'est chose faite avec cet ouvrage, fruit de plusieurs années de travail qui ont permis après compilation des différents textes, jurisprudences et commentaires, de dresser une synthèse très complète de ce droit incluant une analyse prospective des nécessaires évolutions qui l'attendent.

Du statut des cours d'eau aux règles de gestion domaniales et portuaires, en passant par la police de grande voirie, l'ensemble des questions inhérentes à la matière est étudié, y compris les plus récentes découlant des lois de décentralisation ou de la réforme de la loi sur l'eau.

Ce livre n'a pas d'autres ambitions que d'assister tous ceux - aménageurs, collectivités locales, avocats, universitaires, administrations locales et de l'Etat, élus - qui ont la charge d'interpréter et de faire appliquer ce droit et plus généralement encore d'accompagner le renouveau de la voie d'eau qui ne fait que commencer.