Les mécanismes qui dérogent à la règle Nemo plus juris... en matière de
transfert du droit de propriété sont multiples et semblent tenir de la carpe
et du lapin. Touchant aussi bien des meubles corporels qu'incorporels, ils profitent
tant au possesseur de bonne foi de certains meubles corporels, qu'à l'inscrit en
compte de valeurs mobilières ou au porteur légitime de lettres de change.
Dans tous ces cas, l'acquéreur - qu'il soit porteur, inscrit, ou possesseur
- bénéficie d'un droit de propriété exempt de vices vis-à-vis des tiers, tout en
demeurant soumis au contrat de transmission dans ses rapports avec son
vendeur. Il acquiert ainsi un droit de propriété plus étendu que celui de son
auteur puisqu'il se trouve libéré des vices ou défauts qui pouvaient venir le
grever, ce qui vient directement contredire la règle Nemo plus juris... Comment
expliquer cette contradiction ?
Dans un effort de systématisation nouveau, ce travail propose de réunir ces
trois situations en une même étude révélant l'existence d'un processus unitaire
de constitution d'un droit de propriété exempt de vice associant la possession
d'une part, à la négociabilité d'autre part.
Les différents facteurs d'inopposabilité que sont la possession des meubles
corporels, l'inscription en compte des valeurs mobilières ou le port légitime des
effets de commerce apparaissent en effet comme les modes de possession des
biens auxquels ils s'appliquent. Néanmoins, ces différents modes de possession
- ayant des effets distincts selon les biens - ne peuvent suffire, à eux seuls, à
expliquer la constitution d'un droit de propriété exempt de vice qui apparaît alors
comme le résultat d'un processus associant la possession à une caractéristique
particulière, commune à l'ensemble de ces biens, qui est leur négociabilité.
L'analyse de la négociabilité conduit en effet aujourd'hui à y voir une
qualité du bien qui, en l'absence de fraude, confère à sa possession régulière
et de bonne foi une fonction de publicité particulière rendant inopposables les
droits concurrents au droit de propriété ainsi extériorisé.
Outre la compréhension unitaire des différents cas dérogeant à la règle
Nemo plus juris... en matière de transfert du droit de propriété, cette redéfinition
du concept de négociabilité lui permet de rayonner sur l'ensemble du droit des
biens et de proposer une nouvelle classification des biens selon que leur
transmission obéit à un schéma de sécurité statique pour les biens cessibles ou
à un schéma de sécurité dynamique pour les biens négociables
