Recyclivre, l'occasion fait le lien

La communauté de communes

Jean-Pierre Coblentz
  • les Éd. du Journal des maires
  • Paru le 01/07/2001
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Couverture de La communauté de communes par Jean-Pierre Coblentz

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Résumé

Comment créer une communauté de communes ? Comment répartir les sièges ? Quelles compétences peut-elle exercer ? Quel est le statut de son personnel ? Quelles peuvent être ses ressources ? Quels choix fiscaux doit-elle faire ? Qu'est-ce que le CIF ? Qu'est-ce que le potentiel fiscal par habitant ? Comment évoluent les taux des divers impôts les uns par rapport aux autres ?

Les élus et les cadres des communautés de communes, tout comme ceux des communes qui souhaitent à leur tour franchir le pas de l'intercommunalité, ont besoin de conseils concrets et d'informations précises.

En 100 questions-réponses, ce guide donne à chacun d'entre eux les outils indispensables à l'exercice de ses responsabilités.

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