Nouveau : -5% dès 30€ | -10% dès 50€

Livraison offerte  !
Recyclivre, l'occasion fait le lien

Le droit local d'Alsace-Moselle tel qu'ils le vivent : fonctionnaires, artisanat, associations, judiciaire, social, chasse, culte

Bernard Zahra
  • 21/10/2015
  • Mettis éditions
NC (0 avis)
Couverture de Le droit local d'Alsace-Moselle tel qu'ils le vivent : fonctionnaires, artisanat, associations, judiciaire, social, chasse, culte par Bernard Zahra

États des livres

Résumé

Le Haut-Rhin, le Bas-Rhin et la Moselle vivent sous le régime du droit local, mais le grand public n'en a pas forcément une vision globale.

Cet ouvrage collectif, sous la direction de Bernard Zahra, enseignant en droit en classe préparatoire à Metz, auteur d'un livre de référence À la découverte du droit local alsacien-mosellan, éclaire des zones méconnues de ce particularisme.

Plus de cinquante spécialistes, choisis en fonction de leurs compétences reconnues, ont apporté leur contribution à ce travail d'information dans des domaines tels que : le régime des cultes et le statut scolaire, le droit du travail, l'assurance maladie, les associations, la chasse, l'artisanat, la publicité foncière, la faillite civile ou le droit communal. Le droit local présenté par chapitre décrit dans le détail les incidences sur la vie au quotidien.

Reste cependant une question : quel peut être l'avenir du droit local ?

Il est une des conséquences de l'histoire mouvementée de ces trois départements et l'Histoire ne s'efface jamais d'un trait de plume.

Ce droit particulier a déjà évolué : ses articles désuets, inutiles, inadaptés, sont tombés dans l'oubli ; d'autres subiront le même sort au fil des années.

Ne resteront alors que les meilleures règles, celles qui respecteront au mieux les réalités et les richesses régionales.

Prix  86,78 €

En état Très bon

product_favorite.connexion

Livré à partir du 12 juin

Vous faites un achat engagé

50 emplois solidaires crées

+ 1 000 000 € reversés à des associations

1% for the planet member Certified B Corporation

Livraison offerte !

Très bon

Prix  86,78 €

Ces livres pourraient aussi vous plaire

Chargement en cours

Donnez une seconde vie à vos livres !

  • Facile et rapide
  • Paiement en 48H
  • Expédition gratuite
Scanner pour télécharger l'application
QR Code
Disponible sur l'Apple Store Disponible sur Google Play

Autres livres liés à Bernard Zahra

Avis des lecteurs Recyclivre

NC (0 avis)

Aucun avis pour le moment

Donnez votre avis sur le contenu du livre. 

Donnez votre avis

Abonnez-vous à notre newsletter

Sélection lecture et Bons plans
Chargement en cours