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Bulletin des lois du règne de Louis XVI : contribution à un recensement des lois imprimées entre mai 1774 et juin 1789

Thierry Roquincourt
  • 29/01/2013
  • SPM
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Couverture de Bulletin des lois du règne de Louis XVI : contribution à un recensement des lois imprimées entre mai 1774 et juin 1789 par Thierry Roquincourt

Résumé

Ce « Bulletin des lois » du règne de Louis XVI est une contribution à un recensement des actes imprimés officiels du pouvoir souverain entre mai 1774 et juin 1789.

Il s'agit essentiellement des actes royaux conservés dans la « collection Rondonneau » des Archives nationales (Paris) : arrêts du Conseil d'État du roi ; édits, lettres patentes, ordonnances, déclarations, instructions, règlements, décisions et lettres du roi ; conventions et traités.

Cinq mille deux cent soixante-dix-neuf notices sont présentées chronologiquement. Un index matières, noms de lieux, noms de personnes et noms de navires permet de s'orienter aisément.

C'est toute « l'histoire officielle » qui resurgit, mais, au-delà, c'est toute la vie quotidienne à l'époque de Louis XVI qui est révélée.

Véritable Journal officieldu règne de Louis XVI, ce « Bulletin des lois » est un outil précieux et essentiel pour toute personne s'intéressant aux quinze dernières années de l'Ancien Régime.

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