Même défini de manière restrictive comme
"le fait pour une même personne d'être titulaire
de deux ou plusieurs intérêts potentiellement
contradictoires", le conflit d'intérêts
est multiple et protéiforme. Dans le monde
des affaires, ce phénomène se rencontre
d'autant plus aisément que le commerce
puise sa source dans l'intérêt personnel et
égoïste que tout individu au comportement
rationnel cherche à satisfaire par son
activité. Dès lors cet intérêt particulier se
heurte fréquemment, ou tout du moins
risque de se heurter, à d'autres intérêts à
défendre, comme l'intérêt social, l'intérêt
collectif, l'intérêt général...
Pourtant le droit a une attitude plus qu'ambiguë
face à ces conflits, laissant souvent à la
déontologie le soin d'en régler les excès. En
droit des affaires, le législateur multiplie les
règles spéciales sans chercher à adopter un
régime général des conflits d'intérêts, ce qui
rend la matière difficile à appréhender dans
toute sa dimension.
Une difficulté réside dans la notion elle-même,
et dans la présence d'"encombrantes
voisines", telles l'impartialité ou l'incompatibilité.
Son domaine, également, est délicat à
définir. Tous les participants sont concernés :
dirigeants sociaux, associés, analystes
financiers, commissaires aux comptes, élus
locaux... sans oublier les personnes qui sont
liées à celles-là par un lien familial puisque
les conflits d'intérêts peuvent être indirects.
Autre difficulté, le traitement de ces conflits.
Le droit propose une gamme variée et
hétérogène de solutions pour y remédier,
allant de la prévention par l'information à la
sanction pénale en passant par des
abstentions, interdictions ou incompatibilités
en tout genre.
Sans prétendre à l'exhaustivité ni au dogmatisme,
les études que propose cet ouvrage
visent à mieux cerner la notion de conflit d'intérêts,
son domaine et son régime, afin d'en
comprendre plus précisément les rouages et
de répondre à cette question cruciale : doit-on
chercher à tout prix à combattre les conflits
d'intérêts dans le monde des affaires ?
