Recyclivre, l'occasion fait le lien

Cumul et subrogation dans l'assurance sociale et privée

Alfred Maurer
  • Staempfli
  • Paru le 01/01/1976
NC (0 avis)

Vérifié par nos soins

Couverture de Cumul et subrogation dans l'assurance sociale et privée par Alfred Maurer

Produit indisponible !

Nous n'avons plus d'exemplaire disponible pour le moment mais chaque jour nous remettons plus de 8000 produits en stock.

Produit indisponible !

Résumé

L'objectif de ce Recueil est de procurer aux utilisateurs un accès aisé à un nombre important de textes de droit institutionnel et de droit matériel de l'Union et des Communautés européennes. Il regroupe, dans une version consolidée : le Traité sur l'Union européenne et le Traité instituant la Communauté européenne, intégrant les modifications apportées par le traité de Nice, entré en vigueur le 1er février 2003, la Charte des droits fondamentaux, des textes sur les institutions de l'Union et des Communautés européennes, des textes en matière de libre circulation des marchandises et des personnes (citoyenneté, travailleurs, établissement, sécurité sociale, reconnaissance des diplômes), union économique et monétaire, visas, asile, immigration et coopération en matière pénale (Schengen, Dublin, entraide judiciaire en matière pénale, Europol, Eurojust, mandat d'arrêt européen).

Nos actions responsables

  • Impact social et local

    Nos livres sont collectés et triés en France, favorisant l'insertion professionnelle.

  • Vérifié par nos soins

    Chaque livre est contrôlé minutieusement à la main pour garantir l'état sélectionné.

  • Achat éco-responsable

    Un livre sauvé et 1% de notre chiffre d'affaires reversé à des associations.

Ces livres pourraient aussi vous plaire

Faites de la place
pour de nouvelles lectures

  • 1 Scannez vos livres
  • 2 Expédiez gratuitement
  • 3 Recevez votre argent

Donner ou revendre mes livres

Abonnez-vous
à notre newsletter

Sélection lecture et Bons plans

Vos derniers livres consultés

Chargement en cours

Avis des lecteurs Recyclivre

NC (0 avis)

Aucun avis pour le moment

Donnez votre avis sur le contenu du livre. 

Donnez votre avis