Recyclivre, l'occasion fait le lien

Registre des Mouvements de Titres: Pour SA, SAS et SASU | Conforme à la Loi | Grand Format

Thierry Schoën
  • Independently Published
  • Paru le 12/07/2021
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Couverture de Registre des Mouvements de Titres: Pour SA, SAS et SASU | Conforme à la Loi | Grand Format par Thierry Schoën

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Résumé

Ce registre permet de noter les informations obligatoires concernant les mouvements de titres (cessions, acquisitions) relatives aux Sociétés Anonymes (SA) et Sociétés Anonymes Simplifiées (SAS). Il a été conçu pour correspondre exactement à la réglementation française. Une page en tête de registre permet d’identifier votre établissement. Une page permet d’inscrire les informations légales de cote et paraphe. Vous trouverez ensuite des double-pages de tableaux comprenant toutes les informations légales à remplir : Date Numéro d’ordre Nom du Titulaire N° du Compte Nombre de Titres Nature du Mouvement Nom du Bénéficiaire N° du Compte Observations Vous aurez 118 pages de tableaux / 472 lignes à compléter à votre disposition, avec suffisamment d’espace pour écrire. Tout est prévu pour un usage professionnel avec une traçabilité simple, complète et rapide. Caractéristiques : Format : 21.59 x 27.94 cm 121 pages Papier 90 gr/m² Impression Noir et Blanc Couverture mate souple

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