Les CCAG organisent les conditions de
mise en oeuvre d'un marché et les relations
entre les intervenants. Cet ouvrage présente
et analyse de manière précise et concise
les trois CCAG Marchés industriels (MI),
Prestations intellectuelles (PI) et Techniques de
l'information et de la communication (TIC).
Les articles communs et spécifiques à
chaque texte font l'objet d'un commentaire
synthétique qui permet une compréhension
immédiate de sa portée et facilite son
application. De nombreuses comparaisons
entre les trois textes permettent d'éclairer
toutes les étapes de l'exécution d'un marché.
Des analyses sur les sujets connexes les plus
récents offrent des précisions utiles pour
permettre de répondre efficacement à tout
incident pouvant survenir durant l'exécution
d'un contrat.
Chaque article est enrichi des références, des
extraits de textes officiels utiles à sa compréhension,
ainsi que du résumé d'une sélection
de la jurisprudence judiciaire et administrative.
Cet ouvrage permet à tout maître
d'ouvrage, responsable de marché, juriste et
maître d'oeuvre de résoudre tout problème
juridique dans l'application des CCAG pour
exécuter les marchés en toute sécurité.
