Recyclivre, l'occasion fait le lien

Code de la chasse, de la pêche et de la nature

Jean-Philippe Vert
  • Prat
  • Paru le 16/09/1997
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Résumé

La chasse et la pêche sont des activités traditionnelles de loisirs en France, et leur pratique est précisément réglementée.

Qu'il s'agisse des règles touchant à la bonne organisation de la chasse, de la pêche ou du respect des conditions de protection de la nature et de l'environnement, il est donc indispensable, qu'on soit chasseur, pêcheur ou membre d'une association de défense de la nature et de l'environnement, de connaître parfaitement la législation en vigueur.

C'est l'objectif de ce Code de la chasse, de la pêche et de la nature. Vous y trouverez :

  • le livre II du Code rural qui regroupe les législations applicables au droit de chasse, de pêche et à la protection de la nature (y compris les points touchant les parcs nationaux, les réserves naturelles, la protection des sols contre les pollutions),
  • une série de textes qui complètent le Code rural, réunis selon une présentation thématique et qui concernent :
  • la protection de la nature (espèces protégées...)
  • la chasse (divagation des chiens, armes, réserves...)
  • la pêche (conditions de pêche au saumon...)
  • les nitrates (code des bonnes pratiques agricoles, zones sensibles...).
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